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Objet

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Acceptation

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– discriminatoire, raciste, xénophobe, homophobe ou incitant à la haine ;
– pornographique, pédophile, incitant au tourisme sexuel, indécent, obscène ou contenant des scènes de nudité ;
– publicitaire, commercial ou publié dans un but commercial ou professionnel, sans l’accord préalable et écrit de l’éditeur ;
– violent, choquant ou constitutif d’une menace pour la sécurité de toute personne ou tout bien ; – contraire à la dignité humaine ;
– favorisant ou incitant toute activité ou entreprise criminelle, délictuelle, illégale ou dommageable ;
– constituant une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle d’un tiers, notamment reproduisant ou représentant une oeuvre de l’esprit sans l’autorisation de son auteur ou proposant une telle reproduction ou représentation ;
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